Observation / activity
EXANTER
Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.
Empreinte de la donnée conservée : 89adf428d7243f58d702c01bab1061e98f4a02ca43c5ff109ef14e85b5099d71
11 oct. 2026 · Décret « micro-crèches » : sensibiliser aux risques liés à une évolution du cadre réglementaire de l’accueil des jeunes enfants et à ses impacts potentiels pour les clubs de vacances.
Version du traitement 1.0.0 · 89adf428d7243f58d702c01bab1061e98f4a02ca43c5ff109ef14e85b5099d71
Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.