AMÉLIORER LA LOI AGEC AFIN DE MIEUX PERMETTRE LE PASSAGE À L'ÉCHELLE DES ACTEURS DE L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

27 mars 2026

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · AMÉLIORER LA LOI AGEC AFIN DE MIEUX PERMETTRE LE PASSAGE À L'ÉCHELLE DES ACTEURS DE L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE

  Version du traitement 1.0.0 · c02996bf9144b2bbaab9bc39b5be69930af35f637e6a57ea85488519b6cc0a6d

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.