Porter une feuille de route visant à simplifier le cadre réglementaire, renforcer le partenariat clients-fournisseurs et soutenir l’innovation ferroviaire.

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

29 janv. 2026

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Porter une feuille de route visant à simplifier le cadre réglementaire, renforcer le partenariat clients-fournisseurs et soutenir l’innovation ferroviaire.

  Version du traitement 1.0.0 · 97a613b603c8a7fe87ffc772595a543cf16e7723caeaad86d4273c1c06dc25be

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.