Inscrire des dispositions relatives aux petits réacteurs modulaires calogènes dans la PPE 3 et les différents textes liés (PPL "Grémillet", etc.)

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

20 janv. 2026

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Inscrire des dispositions relatives aux petits réacteurs modulaires calogènes dans la PPE 3 et les différents textes liés (PPL "Grémillet", etc.)

  Version du traitement 1.0.0 · df543f112b096eb978f3c88cb5c1919c48db6ba33cdb252eb3d16fe0576690f5

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.