Créer une bonification CEE renforcée pour l’acquisition d’un autocar rétrofité, dont le site de production des batteries est basé en Europe

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

8 janv. 2026

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Créer une bonification CEE renforcée pour l’acquisition d’un autocar rétrofité, dont le site de production des batteries est basé en Europe

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Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.