Simplifier la nomenclature de cotation des actes médicaux

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

8 avr. 2026

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Simplifier la nomenclature de cotation des actes médicaux

  Version du traitement 1.0.0 · b8b416a3f1da6fea41496abc6c638a92c33856cc248a18c8ef48e703a99cfc53

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.