Révision du BREF STM : adapter la fixation des valeurs limites d’émission à la diversité des modes de production, de traitements et de substrats relevant d’une même activité

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

8 avr. 2026

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Révision du BREF STM : adapter la fixation des valeurs limites d’émission à la diversité des modes de production, de traitements et de substrats relevant d’une même activité

  Version du traitement 1.0.0 · 422db12056f9ff4c94a850e7bdb5665afc756954d33ef250ffd8efbc4bb98658

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.