Créer les conditions permettant de reconnaitre les nouveaux concepts de fabrication lors de la certification d'une usine innovante par l’ANSM.

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

17 mars 2025

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Créer les conditions permettant de reconnaitre les nouveaux concepts de fabrication lors de la certification d'une usine innovante par l’ANSM.

  Version du traitement 1.0.0 · 423df0c92b408e378144241e6bc2784a39bf55c6596bef242fee9c02e1a2dc02

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.