Observation / activity
NOIL
Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.
Empreinte de la donnée conservée : 004c5bed4a35222fdc4fdfe0e363c83652af27dca7d567f0f617169d2bf11c2a
11 oct. 2026 · Mettre en œuvre une aide au rétrofit dans les collectivités territoriales
Version du traitement 1.0.0 · 004c5bed4a35222fdc4fdfe0e363c83652af27dca7d567f0f617169d2bf11c2a
Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.