Demander un délai entre la publication des recommandations du COTREP au sujet de la recyclabilité des alternatives et l'arrêt du XPS au profit de ces alternatives

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

2 avr. 2025

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Demander un délai entre la publication des recommandations du COTREP au sujet de la recyclabilité des alternatives et l'arrêt du XPS au profit de ces alternatives

  Version du traitement 1.0.0 · 3debff712b9dce5b2e0ffff5350d0a04ff2d7ae1a545a57e810648752d8ab88d

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.