"Mission flash sur le verdissement des flottes d'entreprise: garantir les spécificités de la LLD pour l’élaboration d’un cadre normatif cohérent avec les objectifs de décarbonation la LOM "

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

27 mars 2026

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · "Mission flash sur le verdissement des flottes d'entreprise: garantir les spécificités de la LLD pour l’élaboration d’un cadre normatif cohérent avec les objectifs de décarbonation la LOM "

  Version du traitement 1.0.0 · 887e75498fed39786ec0078378adc4d7b5f909d6a58583a4d3eba4acb63911dd

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.