Signaler aux administrations compétentes les risques de confusion induits par l’utilisation, par la coalition Interveg, de déterminants et caractéristiques propres aux interprofessions.

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

28 avr. 2026

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Signaler aux administrations compétentes les risques de confusion induits par l’utilisation, par la coalition Interveg, de déterminants et caractéristiques propres aux interprofessions.

  Version du traitement 1.0.0 · 1b9f002c80b1c6fc3bf539dd15a7ad92ca2c3bfa5e2b789c09f5e5a4075e96d5

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.