Adapter le régime et le processus d'autorisation des installations nucléaires de base aux petits réacteurs modulaires

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

28 mars 2025

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Adapter le régime et le processus d'autorisation des installations nucléaires de base aux petits réacteurs modulaires

  Version du traitement 1.0.0 · 64349e5cc1bec4c8d1d786c5f398c7a934be1f00932cab348f56ba098f95e497

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.