Adopter une SNANC qui prenne en compte les enjeux sociaux et environnementaux

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

6 août 2024

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Adopter une SNANC qui prenne en compte les enjeux sociaux et environnementaux

  Version du traitement 1.0.0 · a57f93310dbf02a97f54ac98f88f385f07bf9d43ed03e68fb08b056b13386ba5

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.