Observation / activity
SYNGEV
Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.
Empreinte de la donnée conservée : e5ce2704f0bf82ea336dcf751209ff30a7fb101f12072de973f7f9f983c0b707
11 oct. 2026 · Réviser le code de déontologie vétérinaire pour prendre en compte le développement de l’exercice en société
Version du traitement 1.0.0 · e5ce2704f0bf82ea336dcf751209ff30a7fb101f12072de973f7f9f983c0b707
Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.