Observation / activity
QUATRE PATTES
Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.
Empreinte de la donnée conservée : 4db79f8b149d48a01f5ef67412d2b3835bf4e6ee6240c0ccbcebb1fd248a7b75
11 oct. 2026 · Porter des demandes en matière de bien-être animal dans le cadre de la loi Duplomb
Version du traitement 1.0.0 · 4db79f8b149d48a01f5ef67412d2b3835bf4e6ee6240c0ccbcebb1fd248a7b75
Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.