Covid : organiser les conditions de la restauration des équipages dans un cadre sanitaire adapté, notamment dans les résidences Orfea (loi 2021-104 de sortie de crise sanitaire, mesure réglementaire)

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

29 mars 2022

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Covid : organiser les conditions de la restauration des équipages dans un cadre sanitaire adapté, notamment dans les résidences Orfea (loi 2021-104 de sortie de crise sanitaire, mesure réglementaire)

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Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.