Observation / activity
ORGANIS.TRANSPORTEURS ROUTIERS EUROPEENS
Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.
Empreinte de la donnée conservée : ba0c50586fe5796d6e9026003cf3603fa4ffd674ce7fc5943cb52d411f4717f3
11 oct. 2026 · Demande d'action d'accompagnement des GEIQ et prise en considération des indemnités tutorales et frais d'accompagnement comme dépenses éligibles prises en charge par l'opérateur de compétences
Version du traitement 1.0.0 · ba0c50586fe5796d6e9026003cf3603fa4ffd674ce7fc5943cb52d411f4717f3
Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.