Etablissement d’une fiche CEE standardisée pour la courte et la longue distance permettant de prendre en compte l’impact réel d’économie d’énergie générée par le covoiturage

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

21 mars 2023

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Etablissement d’une fiche CEE standardisée pour la courte et la longue distance permettant de prendre en compte l’impact réel d’économie d’énergie générée par le covoiturage

  Version du traitement 1.0.0 · 636d5f5caeadac99cc5ab7334c63bde1f4406f78bfa5686112de0880ac2801b8

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.