Observation / activity
KOZ
Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.
Empreinte de la donnée conservée : 36cc912591390be1a902f134eb218d1f6f5fd74346b61ae43371e82c6d33f89e
11 oct. 2026 · Entrée de la télésurveillance cardiaque dans le droit commun / Défendre les conditions de remboursement du programme ETAPES
Version du traitement 1.0.0 · 36cc912591390be1a902f134eb218d1f6f5fd74346b61ae43371e82c6d33f89e
Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.