PPL Améliorer le sys. santé par la confiance et la simplification : Confirmer le caractère autonome et librement administré des Services de Soins et d'Accompagnement Mutualistes

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

31 mars 2021

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · PPL Améliorer le sys. santé par la confiance et la simplification : Confirmer le caractère autonome et librement administré des Services de Soins et d'Accompagnement Mutualistes

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Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.