Observation / activity
BURSON
Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.
Empreinte de la donnée conservée : d3d13f5b54c14f8367f983f174e51527351a198a271ad6fb6f125dccd1bc6cb5
11 oct. 2026 · Assurer que la réglementation environnementale 2020 prenne en compte les équipements de la boucle à eau chaude
Version du traitement 1.0.0 · d3d13f5b54c14f8367f983f174e51527351a198a271ad6fb6f125dccd1bc6cb5
Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.