PPL relative à l'innovation en santé : Mettre à jour trimestriellement les bases de données du SND

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

27 mars 2023

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · PPL relative à l'innovation en santé : Mettre à jour trimestriellement les bases de données du SND

  Version du traitement 1.0.0 · b90aa9c4188ff88d25cba599facd3b057091027c82693b51589d08d95ba5e53f

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.