Limiter l’impact des arrêtés préfectoraux liés à la sècheresse sur les industries extractives de la région Bourgogne - Franche Comté afin de maintenir l’exploitation active des carrières

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

15 déc. 2025

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Limiter l’impact des arrêtés préfectoraux liés à la sècheresse sur les industries extractives de la région Bourgogne - Franche Comté afin de maintenir l’exploitation active des carrières

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Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.