Présenter les enjeux, les spécificités techniques et opérationnelles de la filière DEEE en perspective du projet de cahier des charges portant agrément des eco-organismes et les textes d’application.

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

25 avr. 2022

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Présenter les enjeux, les spécificités techniques et opérationnelles de la filière DEEE en perspective du projet de cahier des charges portant agrément des eco-organismes et les textes d’application.

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Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.