PLFSS 2022 : Innovations en santé - Partager les retours d'expériences auprès du législateur et régulateur, et sanctuariser l'esprit d'innovation en santé

Le fait et ses limites

Date du fait

Non renseignée

Publication

22 févr. 2023

Catégorie

Non renseignée

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · PLFSS 2022 : Innovations en santé - Partager les retours d'expériences auprès du législateur et régulateur, et sanctuariser l'esprit d'innovation en santé

  Version du traitement 1.0.0 · 8c7b0cdf698188cdab59521784b6c015ebe6017811c0c010fa44e3989b0b4156

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.