Le fait et ses limites

Date du fait: 17 mai 2024
Publication: Non renseignée
Catégorie: Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : d92314745ceb2b0154235a3193031463ba82852fff312334f9a8aec92363ff55

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
NUMSPOT · 2024 NUMSPOT < 10 000 €	2024-01-01/2024-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Contribuer à la valorisation d'un cloud souverain et à l'autonomie stratégique Européenne NUMSPOT	Non renseignéePublication : 25 mars 2025	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

11 oct. 2026 · NUMSPOT
Version du traitement 1.0.0 · d92314745ceb2b0154235a3193031463ba82852fff312334f9a8aec92363ff55

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.