Le fait et ses limites

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 3e662bd9137c646de1bde33c94c0df6c304c275564bc4f15c9a54c2492d61ade

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
CHAUZY MATHIEU · 2025 CHAUZY MATHIEU < 10 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Travailleur indépendant	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
CHAUZY MATHIEU · 2024 CHAUZY MATHIEU < 10 000 €	2024-01-01/2024-12-31	Travailleur indépendant	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Améliorer l’accompagnement des familles monoparentales dans l’accès au droit CHAUZY MATHIEU	Non renseignéePublication : 18 mars 2025	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Intégration des systèmes amovibles de motorisation adaptée pour fauteuil roulant aux dispositifs publics d’aide à l’achat de vélo type "bonus vélo". CHAUZY MATHIEU	Non renseignéePublication : 18 mars 2025	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Favoriser les partenariats public / privé dans l’accompagnement et la formation des personnes les plus éloignées de l’emploi CHAUZY MATHIEU	Non renseignéePublication : 16 avr. 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Favoriser les partenariats public / privé dans l’accompagnement et la formation des personnes les plus éloignées de l’emploi CHAUZY MATHIEU	Non renseignéePublication : 18 mars 2025	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Obtenir la validation de méthodologies de certification des crédits carbone RIVERSE notamment liées à l’économie circulaire CHAUZY MATHIEU	Non renseignéePublication : 16 avr. 2026	activity	HATVP ↗

11 oct. 2026 · CHAUZY MATHIEU
Version du traitement 1.0.0 · 3e662bd9137c646de1bde33c94c0df6c304c275564bc4f15c9a54c2492d61ade

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.