Le fait et ses limites

Date du fait: 28 sept. 2026
Publication: Non renseignée
Catégorie: Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 9d2958b75804822bacba95dd9e3e738020d4ae4a58ad4f91aa09a136828a7e5d

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
SPARTAN SPACE · 2025 SPARTAN SPACE < 10 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Obtenir le soutien des pouvoirs publics français à EUROHAB, projet d’habitat lunaire développé par Spartan Space, et promouvoir l’investissement français dans le domaine de l’exploration lunaire. SPARTAN SPACE	Non renseignéePublication : 28 sept. 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

11 oct. 2026 · SPARTAN SPACE
Version du traitement 1.0.0 · 9d2958b75804822bacba95dd9e3e738020d4ae4a58ad4f91aa09a136828a7e5d

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.