Le fait et ses limites

Date du fait: 31 mars 2026
Publication: Non renseignée
Catégorie: Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 33fea13ba0aa2c65efc7fb07e30c7926cd56c4387ad94657b4f3af9035e3d289

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
METACAR MOBILITY SYSTEMS · 2025 METACAR MOBILITY SYSTEMS < 10 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Valoriser les externalités positives des innovations pour financer leur développement METACAR MOBILITY SYSTEMS	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Homologuer un train de véhicules électriques légers intermédiaire pour circulation sur la voie publique METACAR MOBILITY SYSTEMS	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Intégrer les véhicules électriques légers intermédiaires dans l'offre de mobilité des autorités organisatrices de la mobilité METACAR MOBILITY SYSTEMS	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Définir un cadre règlementaire dérogatoire pour permettre la circulation des premiers trains routiers de véhicules électriques légers intermédiaires pour les 2 premières expérimentations METACAR MOBILITY SYSTEMS	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Créer un bonus - malus financier pour les plans de mobilité entreprise pour optimiser leur efficacité METACAR MOBILITY SYSTEMS	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
BPI : adopter une certaine flexibilité dans l'analyse des fonds propres adaptée au BFR des entreprises innovantes lauréates de cofinancements publics METACAR MOBILITY SYSTEMS	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

11 oct. 2026 · METACAR MOBILITY SYSTEMS
Version du traitement 1.0.0 · 33fea13ba0aa2c65efc7fb07e30c7926cd56c4387ad94657b4f3af9035e3d289

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.