Le fait et ses limites

Date du fait: 30 mars 2026
Publication: Non renseignée
Catégorie: Autre organisation

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Producteur: HATVP
Date du fait: 30 mars 2026
Publication source: Non renseignée
Collecte: 11 oct. 2026
Identifiant source: hatvp:SIREN:844914887
Traitement: 1.0.0
Vérification: Source importée, interprétation soumise à validation humaine

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Empreinte de la donnée conservée : 8f50db766381239c68d70866782848d00fc09fa4c418bbb4b82f4bb41506b6a0

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
SGAM MALAKOFF HUMANIS · 2025 SGAM MALAKOFF HUMANIS < 10 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Autre organisation	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

Activités déclarées

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Défendre le rôle des organismes complémentaires d’assurance maladie dans la lutte contre la fraude, notamment en matière de détection, de prévention et de coopération avec les autorités publiques. SGAM MALAKOFF HUMANIS	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Défendre le rôle des organismes complémentaires d’assurance maladie dans la lutte contre la fraude, notamment en matière de détection, de prévention et de coopération avec les autorités publiques. SGAM MALAKOFF HUMANIS	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Défendre le rôle des organismes complémentaires d’assurance maladie dans la lutte contre la fraude, notamment en matière de détection, de prévention et de coopération avec les autorités publiques. SGAM MALAKOFF HUMANIS	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Défendre le rôle des organismes complémentaires d’assurance maladie dans la lutte contre la fraude, notamment en matière de détection, de prévention et de coopération avec les autorités publiques. SGAM MALAKOFF HUMANIS	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Défendre le rôle des organismes complémentaires d’assurance maladie dans la lutte contre la fraude, notamment en matière de détection, de prévention et de coopération avec les autorités publiques. SGAM MALAKOFF HUMANIS	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

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Historique documentaire

11 oct. 2026 · SGAM MALAKOFF HUMANIS
Version du traitement 1.0.0 · 8f50db766381239c68d70866782848d00fc09fa4c418bbb4b82f4bb41506b6a0

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.