REGLES ELEMENTAIRES · 2025

Le fait et ses limites

Date du fait

31 déc. 2025

Publication

1 avr. 2026

Catégorie

Association

Période déclarée

2025-01-01/2025-12-31

Moyens déclarés

< 10 000 €

Activités déclarées

2

Comparaison

Comparer cet exercice ↗

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · REGLES ELEMENTAIRES · 2025

  Version du traitement 1.0.0 · 580f3f701543e7b773cd369781636776c8d202b93737cb96b353c7416d075f24

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.