COMITE REGIONAL DES PECHES MARITIMES ET DES ELEVAGES MARINS DE NORMANDIE · 2024

Le fait et ses limites

Date du fait

31 déc. 2024

Publication

28 janv. 2025

Catégorie

Autre organisation

Période déclarée

2024-01-01/2024-12-31

Moyens déclarés

< 10 000 €

Activités déclarées

3

Comparaison

Comparer cet exercice ↗

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · COMITE REGIONAL DES PECHES MARITIMES ET DES ELEVAGES MARINS DE NORMANDIE · 2024

  Version du traitement 1.0.0 · d51f760348df23a11694a43d60a2e97c18090d22f9cec5c6f257740ee10f283d

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.