COMITE REGIONAL DES PECHES MARITIMES ET DES ELEVAGES MARINS DE NORMANDIE · 2019

Le fait et ses limites

Date du fait

31 déc. 2019

Publication

17 oct. 2024

Catégorie

Autre organisation

Période déclarée

2019-01-01/2019-12-31

Moyens déclarés

< 10 000 €

Activités déclarées

0

Comparaison

Comparer cet exercice ↗

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · COMITE REGIONAL DES PECHES MARITIMES ET DES ELEVAGES MARINS DE NORMANDIE · 2019

  Version du traitement 1.0.0 · 3c171d83e5051aabbc413ad4f4388c8d42e5bdfc140848dae6dd5786a5e67c0a

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.