Le fait et ses limites

Date du fait: 31 mars 2026
Publication: Non renseignée
Catégorie: Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : cade1672badc8a6e93acb1532ef32f04dc4f9a7f461cb38209fb6e672e312b87

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
C'EST QUI LE PATRON ?! · 2025 C'EST QUI LE PATRON ?! ≥ 10 000 € et < 25 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

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11 oct. 2026 · C'EST QUI LE PATRON ?!
Version du traitement 1.0.0 · cade1672badc8a6e93acb1532ef32f04dc4f9a7f461cb38209fb6e672e312b87

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.