Le fait et ses limites

Date du fait: 28 nov. 2024
Publication: Non renseignée
Catégorie: Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 6c55f54aa572464562f28230ee763781899b59fd3a389f99c5fcdda6bf05b0f5

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
RUBIS ENERGIE · 2024 RUBIS ENERGIE ≥ 25 000 € et < 50 000 €	2024-01-01/2024-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Promouvoir la formulation des Certificats d'Economie d'Energie adaptés à la situation des territoires ultramarins. RUBIS ENERGIE	Non renseignéePublication : 31 mars 2025	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

11 oct. 2026 · RUBIS ENERGIE
Version du traitement 1.0.0 · 6c55f54aa572464562f28230ee763781899b59fd3a389f99c5fcdda6bf05b0f5

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.