FEDERATION NATIONALE TRANSPORTS DE VOYAGEURS BOURGOGNE FRANCHE COMTE · 2023

Le fait et ses limites

Date du fait

31 déc. 2023

Publication

22 mai 2024

Catégorie

Fédération professionnelle

Période déclarée

2023-01-01/2023-12-31

Moyens déclarés

< 10 000 €

Activités déclarées

3

Comparaison

Comparer cet exercice ↗

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · FEDERATION NATIONALE TRANSPORTS DE VOYAGEURS BOURGOGNE FRANCHE COMTE · 2023

  Version du traitement 1.0.0 · 3a835cb0d7da062c6459d64c5ba0ffb3b277a2eaa28986c6041fcec24ae58e3f

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.