Le fait et ses limites

Date du fait: 31 mars 2026
Publication: Non renseignée
Catégorie: Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : a311e70bc5484c199cafdd44ab612eae8132b60d55ed613bfb55ab7b42b415fa

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
LABORATOIRES SUPER DIET · 2025 LABORATOIRES SUPER DIET ≥ 50 000 € et < 75 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Faire appliquer uniformément l'interdiction des produits contenant des dérivés hydroxyanthracéniques (HAD) LABORATOIRES SUPER DIET	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

11 oct. 2026 · LABORATOIRES SUPER DIET
Version du traitement 1.0.0 · a311e70bc5484c199cafdd44ab612eae8132b60d55ed613bfb55ab7b42b415fa

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.