CTE REG PECHES MARITIMES ELEVAGES MARINS · 2022

Le fait et ses limites

Date du fait

31 déc. 2022

Publication

23 déc. 2025

Catégorie

Organisation syndicale et professionnelle

Période déclarée

2022-01-01/2022-12-31

Moyens déclarés

< 10 000 €

Activités déclarées

9

Comparaison

Comparer cet exercice ↗

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · CTE REG PECHES MARITIMES ELEVAGES MARINS · 2022

  Version du traitement 1.0.0 · 6da672e5ecf9714bfdd7ce4089dd5a98072ac63d39830d79a6ba4465c47b65b8

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.