COMITE REGIONAL DES PECHES MARITIMES ET DES ELEVAGES MARINS HAUTS DE FRANCE · 2023

Le fait et ses limites

Date du fait

31 déc. 2023

Publication

1 déc. 2025

Catégorie

Autre organisation

Période déclarée

2023-01-01/2023-12-31

Moyens déclarés

< 10 000 €

Activités déclarées

0

Comparaison

Comparer cet exercice ↗

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · COMITE REGIONAL DES PECHES MARITIMES ET DES ELEVAGES MARINS HAUTS DE FRANCE · 2023

  Version du traitement 1.0.0 · d70548cf811ec15f903f62edb75e5a4032e6c158ec4499ba83e768f6d2d2d808

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.