COMITE REGIONAL DES PECHES MARITIMES ET DES ELEVAGES MARINS HAUTS DE FRANCE · 2020

Le fait et ses limites

Date du fait

31 déc. 2020

Publication

1 déc. 2025

Catégorie

Autre organisation

Période déclarée

2020-01-01/2020-12-31

Moyens déclarés

≥ 10 000 € et < 25 000 €

Activités déclarées

0

Comparaison

Comparer cet exercice ↗

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · COMITE REGIONAL DES PECHES MARITIMES ET DES ELEVAGES MARINS HAUTS DE FRANCE · 2020

  Version du traitement 1.0.0 · 8803f70d9f36b57167873a64cd7b2a14ed2e50683be80bdcdede6e30bf3bc1f4

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.