COMITE REG PECHE MARITIME ELEVAGE MARIN · 2024

Le fait et ses limites

Date du fait

30 juin 2025

Publication

3 oct. 2026

Catégorie

Autre organisation

Période déclarée

2024-07-01/2025-06-30

Moyens déclarés

< 10 000 €

Activités déclarées

9

Comparaison

Comparer cet exercice ↗

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · COMITE REG PECHE MARITIME ELEVAGE MARIN · 2024

  Version du traitement 1.0.0 · 0a8bdd1cec3d855f59b20788cbd863d1b492302eaedf12b881b1881991e41555

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.