Le fait et ses limites

Date du fait: 3 janv. 2024
Publication: Non renseignée
Catégorie: Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 2f3c72be761b02827883aaec6d98b8dd81f9078a297c1a32605f9a9f03c47267

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
EUROSPORT · 2025 EUROSPORT ≥ 200 000 € et < 300 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
EUROSPORT · 2024 EUROSPORT ≥ 600 000 € et < 700 000 €	2024-01-01/2024-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
EUROSPORT · 2023 EUROSPORT ≥ 200 000 € et < 300 000 €	2023-01-01/2023-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Parrainage : soutenir les questionnements et alertes relatives aux zones grises de la réglementation en matière de sponsoring EUROSPORT	Non renseignéePublication : 26 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Accompagner les actions de l’ACCES dans la promotion de la place des éditeurs de services conventionnés EUROSPORT	Non renseignéePublication : 26 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Contribuer aux actions de l’APPs pour lutter contre le piratage sportif EUROSPORT	Non renseignéePublication : 31 mars 2025	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Présenter le rôle d’Eurosport comme diffuseur officiel des Jeux Olympiques en Europe, notamment dans le cadre des discussions relatives aux Jeux de 2030 EUROSPORT	Non renseignéePublication : 26 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Visas : Demander des clarifications sur certaines modalités de délivrance des visas pour les professionnels devant être à Paris pour les Jeux olympiques

11 oct. 2026 · EUROSPORT
Version du traitement 1.0.0 · 2f3c72be761b02827883aaec6d98b8dd81f9078a297c1a32605f9a9f03c47267

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.