Le fait et ses limites

Date du fait: 31 déc. 2024
Publication: 13 mars 2026
Catégorie: Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)
Période déclarée: 2024-01-01/2024-12-31
Moyens déclarés: ≥ 10 000 € et < 25 000 €
Activités déclarées: 1
Comparaison: Comparer cet exercice ↗

Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : b82820718d87c1512862146fed2a9f8ee427e716dbd3969f519b822c36af2dac

Historique documentaire

11 oct. 2026 · REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METROBUS PUBLICITE · 2024
Version du traitement 1.0.0 · b82820718d87c1512862146fed2a9f8ee427e716dbd3969f519b822c36af2dac

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.