Le fait et ses limites

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : f57cc6ba47242898e4bd45f7deab5d842b9253dc31ba41d63212a2e6c8f264ba

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Union Nationale des Industries du Taxi · 2025 Union Nationale des Industries du Taxi ≥ 25 000 € et < 50 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Organisation syndicale et professionnelle	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Union Nationale des Industries du Taxi · 2024 Union Nationale des Industries du Taxi ≥ 25 000 € et < 50 000 €	2024-01-01/2024-12-31	Organisation syndicale et professionnelle	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Union Nationale des Industries du Taxi · 2023 Union Nationale des Industries du Taxi ≥ 25 000 € et < 50 000 €	2023-01-01/2023-12-31	Organisation syndicale et professionnelle	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Union Nationale des Industries du Taxi · 2022 Union Nationale des Industries du Taxi ≥ 25 000 € et < 50 000 €	2022-01-01/2022-12-31	Organisation syndicale et professionnelle	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Proposer le renforcement des obligations des plateformes et de l’arsenal juridique des forces de l’ordre pour lutter contre la fraude et le racolage dans le transport public particulier de personnes Union Nationale des Industries du Taxi	Non renseignéePublication : 30 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Promouvoir la prise en compte des spécificités du métier de taxi dans les dispositifs en faveur du verdissement des flottes afin d’accélérer la transition énergétique du secteur Union Nationale des Industries du Taxi	Non renseignéePublication : 29 mars 2024	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Faciliter l’accès des professionnels de taxis aux dispositifs de soutien aux entreprises, notamment dans le contexte de la crise de l'énergie et la transition énergétique Union Nationale des Industries du Taxi	Non renseignéePublication : 30 mars 2023	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Promouvoir un développement durable du taxi, favorisant une mobilité pour tous au travers d’une réglementation locale en adéquation avec les besoins des territoires Union Nationale des Industries du Taxi	Non renseignéePublication : 29 mars 2024	activity

11 oct. 2026 · Union Nationale des Industries du Taxi
Version du traitement 1.0.0 · f57cc6ba47242898e4bd45f7deab5d842b9253dc31ba41d63212a2e6c8f264ba

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.