Le fait et ses limites

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : e7ee8614784728ff5e8c5ea5eae23ebb39cfe9dea5d387ff59edea4aaf80b275

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Kreab · 2025 Kreab ≥ 100 000 € et < 200 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Cabinet de conseil	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Kreab · 2024 Kreab ≥ 50 000 € et < 75 000 €	2024-01-01/2024-12-31	Cabinet de conseil	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
PLF 2026 : taxe croisière et soutien aux commandes navales aux Chantiers de l'Atlantique Kreab	Non renseignéePublication : 30 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Préserver l'industrie du textile recyclé et de la seconde main et permettre l'écoulement des stocks de produits déjà fabriqués dans le décret PFAS Kreab	Non renseignéePublication : 30 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Informer sur l'activité industrielle et les efforts en matière de réduction des émissions notamment dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi n° 2025-188 Kreab	Non renseignéePublication : 31 mars 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Présenter l'activité industrielle et les efforts en matière de réduction des émissions dans le cadre de la proposition de loi n°2229 Kreab	Non renseignéePublication : 31 mars 2025	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026
Préserver les bénéfices sanitaires et mécaniques de l'essence Alkylate dans le Projet de Loi de Finances pour 2026 Kreab	Non renseignéePublication : 1 avr. 2026	activity	HATVP ↗

11 oct. 2026 · Kreab
Version du traitement 1.0.0 · e7ee8614784728ff5e8c5ea5eae23ebb39cfe9dea5d387ff59edea4aaf80b275

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.