Le fait et ses limites

Date du fait: 13 avr. 2026
Publication: Non renseignée
Catégorie: Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)

Activités déclarées, sans mesure de leur effet sur la décision publique.

Source et traçabilité

Empreinte de la donnée conservée : 23b8eb892b3753c07b74cf6a9663df2cb98a47e82a4c6a245981bf06616d3077

Exercices publiés

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
ASPEN GROUP · 2025 ASPEN GROUP ≥ 100 000 € et < 200 000 €	2025-01-01/2025-12-31	Société commerciale et civile (autre que cabinet d’avocats et société de conseil)	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

30 activités au maximum dans cet aperçu.

Résultats, dates et sources du corpus
Organisation ou observation	Période / fait	Qualification	Source
Préserver les bénéfices sanitaires et mécaniques de l'essence Alkylate dans le Projet de Loi de Finances pour 2026 ASPEN GROUP	Non renseignéePublication : 13 avr. 2026	activity	HATVP ↗Collecté le 11 oct. 2026

11 oct. 2026 · ASPEN GROUP
Version du traitement 1.0.0 · 23b8eb892b3753c07b74cf6a9663df2cb98a47e82a4c6a245981bf06616d3077

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.