Chambre Interdépartementale d'Agriculture Doubs Territoire de Belfort · 2025

Le fait et ses limites

Date du fait

31 déc. 2025

Publication

31 mars 2026

Catégorie

Chambre consulaire

Période déclarée

2025-01-01/2025-12-31

Moyens déclarés

< 10 000 €

Activités déclarées

7

Comparaison

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Une déclaration ne démontre pas l’effet d’une activité sur une décision publique.

Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Chambre Interdépartementale d'Agriculture Doubs Territoire de Belfort · 2025

  Version du traitement 1.0.0 · 68584e7d8cd577663c8413e8225d5409a891ff7d0377dfe70f7ff516211ef7f1

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.