Étude d'opportunité et de préfiguration pour la création d'une structure de portage foncier de long terme d'échelle régionale.

Le fait et ses limites

Date du fait

8 avr. 2024

Publication

11 avr. 2024

Catégorie

Études et enquêtes

Montant contractuel publié

147 425 €

Acheteur

51418579200033

Titulaires

35288592500029 (SIRET) ↗

CPV

79311000

Lieu d’exécution

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Montant contractuel publié, pas une dépense exécutée. Couverture partielle des achats publics. Les modifications sont conservées séparément.

Modifications contractuelles publiées

Conservées séparément, sans addition automatique au montant initial.

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Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Étude d'opportunité et de préfiguration pour la création d'une structure de portage foncier de long terme d'échelle régionale.

  Montant de cette version : 147 425 €. Version du traitement 1.0.0 · c33243cc5e0d4fa9e590aa36c2436a7ad85b808650bf0d84a805dbfe82804fc7

• 11 oct. 2026 · Étude d'opportunité et de préfiguration pour la création d'une structure de portage foncier de long terme d'échelle régionale.

  Montant de cette version : 147 425 €. Version du traitement 1.0.0 · 9e05133629219cebafdf1f8705c5615cf91d766ae2633eb63ed521742d4312c9

• 11 oct. 2026 · Étude d'opportunité et de préfiguration pour la création d'une structure de portage foncier de long terme d'échelle régionale.

  Montant de cette version : 147 425 €. Version du traitement 1.0.0 · 9e05133629219cebafdf1f8705c5615cf91d766ae2633eb63ed521742d4312c9

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.