Le marché subséquent 4 passé sous la forme d’un marché ordinaire porte sur l’élaboration du document d’orientation.

Le fait et ses limites

Date du fait

4 mai 2026

Publication

10 mai 2026

Catégorie

Études et enquêtes

Montant contractuel publié

28 100 €

Acheteur

24800053100173

Titulaires

38826904500232 (SIRET) ↗

CPV

79311000

Lieu d’exécution

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Montant contractuel publié, pas une dépense exécutée. Couverture partielle des achats publics. Les modifications sont conservées séparément.

Modifications contractuelles publiées

Conservées séparément, sans addition automatique au montant initial.

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Historique documentaire

• 11 oct. 2026 · Le marché subséquent 4 passé sous la forme d’un marché ordinaire porte sur l’élaboration du document d’orientation.

  Montant de cette version : 28 100 €. Version du traitement 1.0.0 · fe2fb2601197a4023328edba724551fadc5af4a040eb71ee72f8603eeb44a6d6

Les versions reflètent les changements observés pendant les collectes, pas un historique exhaustif antérieur.